Comment démarrer une entreprise en Alberta : guide étape par étape et liste de contrôle
Pour démarrer une entreprise en Alberta, choisissez une structure (entreprise individuelle, société de personnes ou société par actions), puis enregistrez-la auprès d’un fournisseur de services autorisé du Corporate Registry, en général un agent d’enregistrement (registry agent). Un propriétaire unique qui utilise un nom commercial dépose une déclaration de nom commercial (Declaration of Trade Name); une société dépose des statuts constitutifs accompagnés d’un rapport NUANS de l’Alberta, sauf si elle prend un nom numérique. Obtenez ensuite votre numéro d’entreprise fédéral et votre compte de TPS, les permis municipaux ou provinciaux nécessaires, et ouvrez un compte auprès de la WCB-Alberta si vous embauchez dans un secteur obligatoire.
Démarrer une entreprise en Alberta : les étapes en bref
- Choisir une structure : entreprise individuelle, société de personnes ou société par actions.
- Choisir un nom et vérifier qu’il n’entre pas en conflit avec d’autres.
- S’enregistrer : nom commercial ou société de personnes, ou constitution en société.
- Obtenir votre numéro d’entreprise et vous inscrire à la TPS au besoin.
- Obtenir les permis et licences de votre municipalité et, pour certaines activités, de la province.
- Si vous embauchez : ouvrir un compte de retenues sur la paie auprès de l’ARC et, dans la plupart des secteurs, un compte WCB-Alberta.
- Respecter les dépôts annuels : rapport annuel, déclarations de revenus et avis de modification.
Étape 1 : choisir une structure d’entreprise
L’Alberta reconnaît trois façons courantes d’exploiter une entreprise. Le gouvernement de l’Alberta recommande d’obtenir un avis juridique si vous ne savez pas laquelle vous convient. Pour les étapes fédérales communes à toutes les provinces, consultez notre guide pour démarrer une entreprise au Canada.
Entreprise individuelle (nom commercial) | Société de personnes | Société par actions | |
|---|---|---|---|
Qui | Une personne | Au moins 2 particuliers ou sociétés | Un ou plusieurs actionnaires |
Entité juridique distincte | Non | Non | Oui |
Responsabilité personnelle pour les dettes de l’entreprise | Oui | Oui (associés commandités/généraux) | En général, non |
Loi albertaine | Partnership Act | Partnership Act | Business Corporations Act |
Nom obligatoirement unique | Non | Non | Oui |
Rapport annuel en Alberta | Non | Non (les SRL en déposent un) | Oui, chaque année |
Un nom commercial n’existe pas en tant que personne juridique. L’Alberta précise que le propriétaire unique ou les associés sont personnellement responsables des dettes et obligations de l’entreprise. Une société par actions, en revanche, est une entité juridique indépendante qui peut posséder des biens, conclure des contrats, poursuivre et être poursuivie. Inutile d’être une grande entreprise pour vous constituer en société : l’Alberta indique qu’une petite entreprise comptant un seul propriétaire peut s’enregistrer comme société.
L’Alberta enregistre aussi les sociétés en commandite et les sociétés à responsabilité limitée (SRL, ou LLP, réservées aux professions admissibles comme la comptabilité ou le droit).
Étape 2 : choisir votre nom et le vérifier
Les règles varient selon la structure choisie.
Noms commerciaux et noms de sociétés de personnes
- Ces noms n’ont pas à être uniques, et des doublons peuvent exister. L’enregistrement ne vous donne aucun droit de propriété sur le nom.
- Si votre nom est identique ou semblable à un nom d’entreprise, une dénomination sociale ou une marque de commerce existante, le titulaire pourrait vous poursuivre. Vous pourriez devoir changer de nom ou verser des dommages-intérêts.
- Vous ne pouvez pas utiliser Limited, Incorporated ou Corporation, ni Ltd., Inc. ou Corp., puisqu’ils laissent croire à une société par actions.
- Un rapport de recherche de nom (Business Name Report) d’un fournisseur NUANS est recommandé, mais pas obligatoire.
Dénominations sociales
La dénomination d’une société albertaine comporte trois éléments : un élément distinctif (par exemple « ABC »), un élément descriptif (par exemple « Building Supplies ») et un élément juridique (par exemple « Ltd. »). Les éléments juridiques acceptés comprennent Limited, Ltd., Incorporated, Inc., Corporation et Corp., ainsi que leurs formes françaises.
Contrairement aux noms commerciaux, les dénominations sociales identiques sont interdites. Pour un nom composé de mots, il vous faut un rapport NUANS de l’Alberta. Il réserve le nom pendant 90 jours et doit dater de moins de 91 jours au moment du dépôt. Si vous prenez un nom numérique attribué par le Corporate Registry, comme « 785843 Alberta Inc. », aucun rapport NUANS n’est nécessaire. Consultez notre page sur les rapports NUANS pour l’Alberta si vous voulez une société avec un nom.
Étape 3 : enregistrer un nom commercial ou une société de personnes
Si vous exploitez votre entreprise sans vous constituer en société, sous un nom autre que votre propre nom, vous devez vous enregistrer auprès du registre des sociétés de l’Alberta (Alberta Corporate Registry). Les formulaires sont :
- Declaration of Trade Name (déclaration de nom commercial) pour une entreprise individuelle.
- Declaration of Partnership (déclaration de société de personnes) pour une société en nom collectif.
- Des formulaires de demande distincts pour les sociétés en commandite et les SRL.
Vous apportez votre formulaire, une pièce d’identité valide et le paiement à un fournisseur de services autorisé du Corporate Registry. Une fois la demande acceptée, l’enregistrement est inscrit au Corporate Registry et vous recevez une preuve de dépôt.
Règles clés de la Partnership Act :
- Le propriétaire unique doit déposer la déclaration de nom commercial dans les 6 mois suivant la première utilisation du nom. Les associés doivent déposer la leur dans les 6 mois suivant la formation de la société de personnes.
- Utiliser votre propre nom suivi de « and Company » ou d’un mot semblable qui suggère plusieurs propriétaires exige aussi une déclaration.
- Ne pas déposer la déclaration constitue une infraction passible d’une amende d’au plus 500 $. Une entreprise tenue de s’enregistrer qui ne l’a pas fait peut aussi voir une poursuite qu’elle intente suspendue jusqu’à ce qu’elle se conforme.
Les droits gouvernementaux pour le dépôt d’une déclaration de nom commercial ou de société de personnes sont de 10,61 $ selon le règlement albertain sur les droits. L’agent d’enregistrement y ajoute ses propres frais de service, qui ne sont pas réglementés et varient d’un agent à l’autre. Notre page sur l’enregistrement d’une entreprise en Alberta explique plus en détail l’enregistrement d’un nom commercial.
Étape 4 : ou constituer une société albertaine
Pour vous constituer en société sous le régime provincial, vous préparez les documents suivants et les déposez par l’entremise d’un agent d’enregistrement ou d’un autre fournisseur de services autorisé :
- Articles of Incorporation (statuts constitutifs), qui précisent le nom, la structure du capital-actions et les restrictions éventuelles.
- Notice of Address (avis d’adresse). Le siège social enregistré doit être un lieu physique en Alberta. L’adresse des registres doit aussi se trouver en Alberta.
- Notice of Directors (avis des administrateurs). Il faut au moins un administrateur, et les administrateurs doivent être majeurs.
- Notice of Agent for Service (avis de mandataire aux fins de signification) : une personne physique située en Alberta qui peut recevoir des documents pour la société. Le mandataire doit consentir à sa nomination et n’a pas besoin d’être avocat.
- Votre rapport NUANS de l’Alberta (inutile pour un nom numérique), une pièce d’identité valide et le paiement.
Si tout est conforme, le fournisseur inscrit les renseignements au Corporate Registry et vous remet un certificat de constitution. Les droits gouvernementaux pour un certificat de constitution sont de 291,75 $ selon le règlement, plus les frais de service du fournisseur. Le certificat indique votre numéro d’accès de la société (Corporate Access Number), que l’Alberta utilise aussi comme numéro de compte d’impôt sur le revenu des sociétés.
Si vous préférez ne pas préparer les formulaires vous-même, OpenCompany peut les rédiger et les déposer pour vous : voir la constitution en société en Alberta. Une société déjà constituée dans une autre province ou un autre pays qui exerce des activités en Alberta doit plutôt s’y enregistrer comme société extraprovinciale.
Étape 5 : obtenir un numéro d’entreprise et s’inscrire à la TPS
Numéro d’entreprise
Le registre de l’Alberta est relié à l’Agence du revenu du Canada (ARC). Après l’enregistrement d’un nom commercial ou la constitution en société, vous recevez un courriel lorsque votre numéro d’entreprise (NE) fédéral est attribué. Si vous avez déjà un NE comme particulier ou société, vous continuez à l’utiliser.
TPS : pas de TVP en Alberta
L’Alberta n’a pas de taxe de vente provinciale. L’ARC indique pour l’Alberta 5 % de TPS et 0 % de TVP : vous ne percevez donc que la TPS sur vos ventes taxables. Aucun compte de taxe de vente provinciale n’est à ouvrir.
Vous devez vous inscrire à la TPS dès que vous cessez d’être un petit fournisseur. Un petit fournisseur a des revenus mondiaux de fournitures taxables (y compris ceux de ses associés) de 30 000 $ ou moins au cours d’un seul trimestre civil et au cours des quatre derniers trimestres civils consécutifs. Les chauffeurs de taxi et de covoiturage commercial doivent s’inscrire même sous ce seuil.
- Si vous dépassez 30 000 $ en un seul trimestre, vous percevez la TPS sur la vente qui vous a fait dépasser le seuil.
- Si vous dépassez 30 000 $ sur quatre trimestres, vous cessez d’être un petit fournisseur à la fin du mois qui suit ce trimestre.
- Sous le seuil, vous pouvez vous inscrire volontairement, ce qui vous permet de demander des crédits de taxe sur les intrants. Vous devez alors rester inscrit au moins un an.
Consultez notre page sur l’inscription à la TPS/TVH si vous voulez de l’aide pour ouvrir le compte, ou lisez notre guide pour obtenir un numéro de TPS en Alberta.
Étape 6 : obtenir un permis d’entreprise et des autorisations en Alberta
Il n’existe pas de « permis d’entreprise albertain » unique. Les permis relèvent d’un, deux ou trois ordres de gouvernement, selon l’endroit où vous exercez et vos activités.
Permis municipaux
Votre ville ou municipalité délivre les permis de la plupart des entreprises locales. Deux exemples :
- Edmonton : le règlement municipal sur les permis d’entreprise (Business Licence Bylaw 20002) prévoit que toute personne ou entreprise qui exerce des activités à Edmonton doit détenir un permis d’entreprise. La Ville vérifie aussi le zonage, et vous pourriez avoir besoin au préalable d’un permis d’aménagement ou de construction.
- Calgary : un permis est exigé selon votre activité. Les entreprises encadrées par un organisme provincial ou fédéral, comme les comptables, les avocats et les médecins, n’en ont généralement pas besoin. Toutes les entreprises de Calgary doivent obtenir une approbation d’usage du sol (land use approval) pour leur emplacement, y compris les entreprises à domicile.
Les autres municipalités ont leurs propres règlements : vérifiez-les avant de signer un bail.
Permis provinciaux
Service Alberta délivre des permis pour certaines activités, notamment la vente directe (porte-à-porte), les agences de recouvrement, les agences de placement, les entreprises d’inspection résidentielle, les prêts sur salaire, les entrepreneurs prépayés et les ventes aux enchères. D’autres organismes réglementent les concessionnaires automobiles (AMVIC), l’immobilier (Real Estate Council of Alberta), l’assurance (Alberta Insurance Council) ainsi que les jeux, l’alcool et le cannabis (AGLC).
Utiliser PerLE (BizPaL)
PerLE (BizPaL) est un outil gouvernemental gratuit qui dresse la liste des permis et licences dont vous pourriez avoir besoin auprès des administrations municipales, provinciales et fédérales. Vous indiquez votre emplacement et votre type d’entreprise, répondez à quelques questions et obtenez une liste personnalisée avec des liens vers les formulaires.
Étape 7 : si vous embauchez, la paie et la WCB-Alberta
- Compte de retenues sur la paie de l’ARC. Ouvrez un compte de programme de retenues sur la paie avant la date d’échéance de votre premier versement. Il s’agit normalement du 15 du mois qui suit celui où vous avez effectué les premières retenues sur la paie d’un employé.
- WCB-Alberta. Si votre secteur est assujetti obligatoirement à l’indemnisation des accidentés du travail, vous devez ouvrir un compte auprès de la WCB-Alberta (Workers’ Compensation Board) dans les 15 jours suivant l’embauche de votre premier travailleur. Le terme « travailleur » comprend les employés à temps plein, à temps partiel, temporaires, occasionnels et certains contractuels; les employeurs à but lucratif des secteurs obligatoires doivent aussi couvrir les bénévoles et les membres de la famille non rémunérés. Les secteurs exemptés peuvent souscrire une protection volontaire.
Étape 8 : respecter les dépôts après l’ouverture
Rapport annuel (sociétés par actions)
Toute société albertaine doit déposer un rapport annuel chaque année au plus tard le dernier jour du mois qui suit son mois anniversaire, c’est-à-dire le mois où le certificat de constitution a été délivré. Vous le déposez par l’entremise d’un fournisseur de services autorisé et y indiquez les noms, adresses et pourcentages d’actions avec droit de vote de vos cinq principaux actionnaires. Les droits gouvernementaux pour le dépôt d’un rapport annuel sont de 53,05 $, plus les frais de service du fournisseur. L’Alberta envoie un rappel à votre siège social un mois avant l’anniversaire. Une société qui ne dépose pas son rapport peut être dissoute.
Notre guide sur le rapport annuel en Alberta explique l’échéance et le risque de dissolution. Vous pouvez aussi nous confier le dépôt de votre rapport annuel en Alberta.
Avis de modification
Déclarez tout changement d’adresse ou d’administrateurs de votre société dans les 15 jours. Un propriétaire unique qui change d’adresse doit déposer une déclaration dans les 30 jours, et un associé dans les 15 jours.
Impôt sur le revenu : T2 et AT1
Une société produit une déclaration fédérale T2 dans les six mois suivant la fin de son année d’imposition. Si elle a un établissement stable en Alberta à un moment quelconque de l’année, elle produit aussi une déclaration de revenus des sociétés de l’Alberta (AT1) auprès de l’Alberta Tax and Revenue Administration, sauf si elle en est exemptée. L’AT1 est elle aussi due dans les 6 mois suivant la fin de l’année d’imposition. Pour les années d’imposition commençant après le 31 décembre 2024, presque toutes les sociétés doivent produire l’AT1 par voie électronique au moyen de net file.
Le taux général d’impôt sur le revenu des sociétés de l’Alberta est de 8 %, et son taux pour les petites entreprises est de 2 %. Une société privée sous contrôle canadien qui ne fait pas partie d’un groupe associé peut demander la déduction pour petite entreprise sur un revenu d’entreprise exploitée activement d’au plus 500 000 $.
Liste de contrôle pour démarrer une entreprise en Alberta
- Structure choisie (avis juridique en cas de doute)
- Nom vérifié; rapport NUANS de l’Alberta pour une société avec un nom
- Déclaration de nom commercial ou de société de personnes déposée dans les 6 mois, ou certificat de constitution reçu
- Numéro d’entreprise reçu; compte de TPS ouvert au besoin
- Permis municipal, approbation d’usage du sol ou de zonage, et permis provinciaux éventuels (vérifiez PerLE)
- Compte de retenues sur la paie et compte WCB-Alberta avant ou peu après votre première embauche
Questions fréquentes
Combien coûte le démarrage d’une entreprise en Alberta?
Selon le règlement albertain sur les droits, les droits gouvernementaux sont de 10,61 $ pour déposer une déclaration de nom commercial ou de société de personnes et de 291,75 $ pour un certificat de constitution. Une société paie aussi 53,05 $ par rapport annuel. Les agents d’enregistrement ajoutent des frais de service variables, et une société avec un nom a besoin d’un rapport NUANS. Les droits de permis municipaux sont en sus.
Puis-je démarrer une entreprise en Alberta sans m’enregistrer?
Si vous exercez uniquement sous votre propre nom, sans mots comme « and Company », vous n’avez pas à enregistrer de nom commercial. Vous pourriez tout de même avoir besoin d’un permis municipal, d’un compte de TPS et d’autres autorisations.
Ai-je besoin d’un rapport NUANS pour démarrer une entreprise en Alberta?
Seulement pour une société dont le nom est composé de mots. Les noms commerciaux et les sociétés de personnes n’en ont pas besoin, même si l’Alberta recommande un rapport de recherche de nom. Une société à numéro n’a besoin d’aucun rapport NUANS.
Y a-t-il une TVP en Alberta?
Non. L’Alberta n’a pas de taxe de vente provinciale. Les entreprises inscrites perçoivent la TPS de 5 % sur leurs ventes taxables.
Puis-je enregistrer une entreprise en Alberta en ligne?
Selon la procédure de l’Alberta, vous déposez vos formulaires par l’entremise d’un fournisseur de services autorisé du Corporate Registry, comme un agent d’enregistrement. Bon nombre de fournisseurs offrent leurs propres modes de dépôt; renseignez-vous auprès de celui que vous choisissez.
Devrais-je commencer comme propriétaire unique ou me constituer en société?
Un nom commercial est plus simple et moins coûteux, mais il n’offre aucune protection de responsabilité ni aucun droit exclusif sur le nom. Une société protège vos biens personnels dans la plupart des cas et bénéficie de taux d’imposition des sociétés plus bas, mais elle comporte plus de dépôts. Si vous décidez de vous constituer en société en Alberta, nous pouvons nous en charger.
Sources : Alberta : enregistrer un nom d’entreprise, Alberta : constituer une société albertaine, Partnership Act (Alberta), Corporate Registry Document Handling Procedures Regulation, AR 10/2002, Alberta : trouver un fournisseur de services du registre, Alberta : rapports annuels, Alberta : avis de modification, Alberta : impôt sur le revenu des sociétés, Alberta : aperçu des impôts et prélèvements, Alberta : démarrer une entreprise en Alberta, Alberta : obtenir un permis d’entreprise, ARC : quand s’inscrire à la TPS/TVH, ARC RC4022, ARC : taux de TPS/TVH, ARC : compte de retenues sur la paie, ARC T4012, WCB-Alberta : protection des travailleurs, Ville d’Edmonton : permis d’entreprise, Ville de Calgary : ouvrir une entreprise, Ville de Calgary : permis non requis, PerLE (BizPaL). Vérifié en novembre 2026.
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